Le Conseil Municipal de la Commune de CLUIS s’est réuni le mercredi 9 juin  2010 à 20 heures, Salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Michel GORGES, Maire.

Présents :     Mmes MM. GORGES, TARDIEU, MINET, ROUTET, MAYET,  MOTEAU,  DAUGERON, VINCENT, FRADET, JOLY, POIRAUD, PAPI, CHAVENAUD.

             Absentes : Mmes DESCHATRE, PICAUD

Secrétaire : Olivier FRADET

Après approbation du P.V. de la séance précédente, l’ordre du jour est abordé.

MODIFICATION DU POS

Le Conseil Municipal, considérant  que le projet de modification du POS tel qu’il a été soumis à l’enquête publique nécessite d’être adapté, propose de modifier le zonage (zone NCb1 bascule vers la zone ND – NCb3 vers NCb1) ainsi que le règlement pour la zone NCb2 (accès RD autorisé seulement aux véhicules légers) et de maintenir le reste du zonage soumis à enquête, sur la zone NCb3 sud et la zone NCb2.

 Décision est également prise de lancer la procédure de transformation du POS en PLU, compte tenu des projets futurs énoncés par des entreprises locales.

FRAIS DE REPAS AUX AGENTS LORS DES FORMATIONS

Ils percevront un forfait de 10 € par repas par agent sur présentation des justificatifs. Décision applicable à compter du 01/06/2010.

ELARGISSEMENT RUE DE LA CITE

Une proposition d’achat de la partie nécessaire sera faite au niveau propriétaire au tarif d’1 € le m² ; les frais étant à la charge de la Collectivité.

ACQUISITION DE RAMPES D’ACCES

La Commune se rendra acquéreur de rampes pour rendre accessible aux personnes à mobilité réduite, les bâtiments abritant les services publics (Mairie  salle du Conseil …).

DELOCALISATION CAT

Une proposition a été faite comportant des terrains qui seraient acquis par la Commune et des bâtiments à acquérir directement par l’Association.

MARCHES TRAVAUX LOGEMENT GENDARMERIE

Le résultat de la consultation a permis de retenir les entreprises suivantes :

Lot 1 – Maçonnerie : Entreprise BERNARDEAU

Lot 2 – Charpente Couverture : Entreprise MOULIN

Lot 3 – Menuiserie Extérieure et Intérieure : Entreprise MOREAU

Lot 4 – Plaquisterie : Entreprise MOULIN

Lot 5 – Electricité : Entreprise GUILBAUD

Lot 6 – Plomberie : Entreprise FLOSSEAU

Lot 7 – Revêtements de Sols : Entreprise SMAC

Lot 8 – Carrelage Faïence : Entreprise SMAC

Lot 9 – Peinture : Entreprise COULEURS DECO

TRAVAUX AU GROUPE SCOLAIRE

Un nouveau devis comprenant des portes alu, entraînant un surcoût, a été accepté. Les travaux seront réalisés en 2 tranches pendant les congés scolaires.

TRAVAUX DE VOIRIE 2010

Une consultation d’entreprises sera lancée pour la réfection du CR du Moulin Garant et des Boireaux.